Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POSITRONIC
ASCO JOUCOMATIC SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94513760
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2024

Présentation de la marque POSITRONIC

Déposée le 31 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ASCO JOUCOMATIC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POSITRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCO JOUCOMATIC SA domicilié(e) 32 avenue Albert 1er - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 098 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque POSITRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POSITRONIC est expirée depuis le 31 mars 2024.

ASCO JOUCOMATIC SA a également déposé les autres marques suivantes : SERVOTRONIC , BUSLINK


ASCO JOUCOMATIC SA, Société Anonyme - 32 avenue Albert 1er - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 775729098


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258739 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 24 mai 2004 - Changement de dénomination n°392985 - Publication au BOPI 2004-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2013 n°2547202 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-30

Machines et machines outils, vérins pneumatiques, vérins de positionnement pneumatiques avec asservissement électronique, appareils de positionnement pneumatiques.Appareils d'asservissement électropneumatiques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.